# Jugement ⚖️

### **Jugement**

Lorsqu’un jugement est engagé à votre encontre par le LSPD, vous serez placé **<span style="color: rgb(224, 62, 45);">sous bracelet électronique</span>** et disposerez d’un délai de **<span style="color: rgb(224, 62, 45);">4 jours</span>** pour :

- Contacter un avocat,
- Prendre contact avec le Gouvernement,
- Et vous présenter volontairement à votre jugement.

📌Sauf dans certains cas exceptionnels, une demande devra être effectuée et approuvée par le gouvernement pour maintenir un individu en détention jusqu’à son jugement

📌Passé ce délai, vous serez <span style="color: rgb(224, 62, 45);">**déclaré recherché**</span>, arrêté par la police et <span style="color: rgb(224, 62, 45);">**placé en détention provisoire**</span> jusqu’à la tenue de votre jugement.

📌Toute évasion d’un convoi fédéral entraînera un avis de recherche immédiate par les forces de l’ordre. En cas d’arrestation, l’individu sera placé en détention provisoire dans l’attente de son 2-ème jugement.

#### **Peines et Travaux d’Intérêt Général (TIG)**

Lors des jugements, des **Travaux d’Intérêt Général (TIG)** pourront être prononcés **en remplacement des peines de prison ferme**, dans le but d’éviter les bannissements temporaires injustifiés et de favoriser une continuité du roleplay.

- Vous serez **placé sous surveillance électronique (bracelet gouvernemental)**.
- Vous devrez **accomplir un objectif précis** défini par le juge ou le gouvernement.
- Le **paiement de votre amende** sera **obligatoire**.
- Pendant cette période, **tout acte illégal est strictement interdit**.

❗ En cas de non-respect des objectifs ou de récidive pendant votre période de TIG, **la LSPD viendra vous interpeller** pour vous transférer à la prison fédérale de Bolingbroke, et **un bannissement temporaire équivalent à votre peine** sera appliqué.

#### **Peine Fédérale à Vie**

En cas de **peine fédérale à perpétuité**, les sanctions suivantes seront appliquées :

- **Wipe complet de votre personnage** (perte totale des biens et de l’identité liée au personnage concerné),
- **Interdiction de rejoindre un groupe illégal pendant une durée de 3 jours** à compter du nouveau départ,
- Cette mesure vise à garantir la **cohérence RP** et à respecter le poids des décisions judiciaires dans l’univers du serveur.