Jugement ⚖️

Jugement

Lorsqu’un jugement est engagé à votre encontre par le LSPD, vous serez placé sous bracelet électronique et disposerez d’un délai de 4 jours pour :

• Contacter un avocat,

• Prendre contact avec le Gouvernement,

• Et vous présenter volontairement à votre jugement.

📌Sauf dans certains cas exceptionnels, une demande devra être effectuée et approuvée par le gouvernement pour maintenir un individu en détention jusqu’à son jugement

📌Passé ce délai, vous serez déclaré recherché, arrêté par la police et placé en détention provisoire jusqu’à la tenue de votre jugement.

📌Toute évasion d’un convoi fédéral entraînera un avis de recherche immédiate par les forces de l’ordre. En cas d’arrestation, l’individu sera placé en détention provisoire dans l’attente de son 2-ème jugement.

Peines et Travaux d’Intérêt Général (TIG)

Lors des jugements, des Travaux d’Intérêt Général (TIG) pourront être prononcés en remplacement des peines de prison ferme, dans le but d’éviter les bannissements temporaires injustifiés et de favoriser une continuité du roleplay.

• Vous serez placé sous surveillance électronique (bracelet gouvernemental).

• Vous devrez accomplir un objectif précis défini par le juge ou le gouvernement.

• Le paiement de votre amende sera obligatoire.

• Pendant cette période, tout acte illégal est strictement interdit.

❗ En cas de non-respect des objectifs ou de récidive pendant votre période de TIG, la LSPD viendra vous interpeller pour vous transférer à la prison fédérale de Bolingbroke, et un bannissement temporaire équivalent à votre peine sera appliqué.

Peine Fédérale à Vie

En cas de peine fédérale à perpétuité, les sanctions suivantes seront appliquées :

• Wipe complet de votre personnage (perte totale des biens et de l’identité liée au personnage concerné),

• Interdiction de rejoindre un groupe illégal pendant une durée de 3 jours à compter du nouveau départ,

• Cette mesure vise à garantir la cohérence RP et à respecter le poids des décisions judiciaires dans l’univers du serveur.